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Ostaria quitte l'archipel du micromonde

 		0François Dickson830
{A-N} Débats 2-42Dim 3 Mar - 19:10
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Règlement du Forum

 		0L'État Ostarien976
avatarSam 9 Jan - 0:24
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S10 - Loi instaurant un nouveau code vestimentaire pour les détenus

 		3Stéphane Dubois226
{A-N} Débats 72-72Mer 14 Juin - 17:37
Stéphane Dubois Voir le dernier message
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S10 - Modification du Code de l'Immigration

 		5Stéphane Dubois156
{A-N} Débats 72-72Mer 14 Juin - 17:19
Stéphane Dubois Voir le dernier message
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S10 - Loi instaurant un Service National de Lutte contre la Fraude Fiscale

 		3Stéphane Dubois148
{A-N} Débats 72-72Mer 14 Juin - 17:19
Stéphane Dubois Voir le dernier message
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S10 - Modification du Code de l'économie

 		3Stéphane Dubois151
{A-N} Débats 72-72Mer 14 Juin - 17:18
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S09 - Loi des Finances mai/août 2017

 		2Louis Chaldon151
{A-N} Débats 45-76Sam 6 Mai - 17:36
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S07 - Proposition de loi visant à la détermination de la législation sur les armes à feu

 		2Louis Chaldon164
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:29
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S07 - Proposition de loi visant à la détermination de la législation sur les animaux

 		2Louis Chaldon171
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:29
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S07 - Proposition de loi visant à l'établissement d'un code de la route

 		2Louis Chaldon165
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:29
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S07 - Proposition de loi visant à l'établissement de frontières fermées

 		2Louis Chaldon197
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:29
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S07 - Proposition de loi visant à la détermination de la législation sur le tabac et l'alcool

 		2Louis Chaldon168
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:28
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S07 - Proposition de loi visant à légaliser les pratiques de contraception et d'avortement

 		2Louis Chaldon168
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:28
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S07 - Proposition de loi visant à l'adoption du système métrique comme système de mesures officiel

 		2Louis Chaldon194
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:28
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S07 - Proposition de loi visant à la création d'une allocation familiale

 		2Louis Chaldon160
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:28
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S07 - Proposition de loi visant à l'établissement d'un droit de douanes

 		2Louis Chaldon172
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:28
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S07 - Proposition de loi visant à l'établissement d'une pension de retraite

 		2Louis Chaldon159
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:28
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S07 - Proposition de loi visant à l'établissement d'Ateliers Nationaux

 		2Louis Chaldon149
{A-N} Débats 45-76Dim 9 Avr - 14:27
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S06 - Code civil

 		2Alex Colin218
{A-N} Débats 45-76Ven 31 Mar - 20:56
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S06 - Texte de loi portant sur la création d'Air Ostaria et de la Société Ostarienne du Transport Ferroviaire

 		2Alex Colin209
{A-N} Débats 45-76Ven 31 Mar - 20:55
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S05 - Modification du Code de l'Economie

 		4Alex Colin190
{A-N} Débats 3-88Ven 10 Fév - 17:24
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S05 - Plan de recrutement massif

 		2Alex Colin197
{A-N} Débats 3-88Ven 10 Fév - 17:23
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S05 - Loi portant à la législation sur le tabac et les stupéfiants

 		2Alex Colin178
{A-N} Débats 3-88Ven 10 Fév - 17:23
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S05 - Modification du Code Civil

 		7Alex Colin195
{A-N} Débats 3-88Ven 10 Fév - 17:22
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S04 - Loi encadrant la carte d'identité

 		2Alex Colin204
{A-N} Débats 3-88Mar 24 Jan - 21:21
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S04 - Loi encadrement les mouvements de grève

 		3Alex Colin190
{A-N} Débats 3-88Mar 24 Jan - 21:18
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S03 - Code de l'Education

 		5Alex Colin215
{A-N} Débats 3-88Jeu 19 Jan - 20:16
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S02 - Plan de recrutement massif

 		2Alex Colin152
{A-N} Débats 3-88Mar 10 Jan - 13:36
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S02 - Code Pénal

 		2Alex Colin215
{A-N} Débats 3-88Mar 10 Jan - 13:34
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S02 - Nomination de l'ambassadeur d'Ostaria à l'ONA

 		4Alex Colin183
{A-N} Débats 3-88Mar 10 Jan - 13:32
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S01 - Plan de recrutement des forces de l'ordre

 		2Alex Colin182
{A-N} Débats 3-88Mer 19 Oct - 9:49
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S01 - Loi sur la peine de mort

 		2Alex Colin214
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S01- Modification de la Constitution

 		7Alex Colin222
{A-N} Débats 3-88Mer 19 Oct - 9:46
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