S05 - Loi portant à la législation sur le tabac et les stupéfiants

Citation :: Projet de loi portant sur la législation sur le tabac et les stupéfiants

Titre I : Définitions

Article 1 : Est défini comme fumer est une pratique consistant à brûler une substance pour en inhaler la fumée par la bouche ou le nez.

Article 2 : Sont définis comme stupéfiants de type A les substances suivantes :
- Cocaïne
- Benzodiapézine
- Cannabinoïde
- Héroïne
- Opium
- Ecstasy
- Cathinone
- Brolamfétamine
- Diéthyltryptamine
- Éticyclidine
- Lysergide
- Mescaline
- Méthcathinone
- Méthyl-4 aminorex
- Psilocine
- Psilocybine
- Amphétamines
- Amineptine
- Dexamphétamine
- Fénétylline
- Lévamphétamine
- Lévométhamphétamine
- Mécloqualone
- Méthamphétamine
- Méthylphénidate
- Phencyclidine
- Phenmétrazine
- Sécobarbital

Article 3 : Sont définis comme stupéfiants de type B les substances suivantes :
- Amobarbital
- Butalbital
- Cathine
- Cyclobarbital
- Flunitrazépam
- Glutéthimide
- Pentazocine
- Pentabarbital
- Allobarbital
- Alprazolam
- Amfépramone
- Aminorex
- Barbital
- Benzphétamine
- Bromazépam
- Brotizolam
- Butobarbital
- Camazépam
- Chlordiazépoxide
- Clobazam
- Clonazépam
- Clorazépate
- Clotiazépam
- Cloxazolam
- Délorazépam
- Diazépam
- Estazolam
- Ethchlorvynol
- Éthinamate
- Éthyl loflazépate
- N-éthylamphétamine
- Fencamfamine
- Fenproporex
- Fludiazépam
- Flurazépam
- Acide gamma-hydroxybutyrique
- Halazépam
- Haloxazolam
- Kétazolam
- Léfétamine
- Loprazolam
- Lorazépam
- Lormétazépam
- Mazindol
- Médazépam
- Méfénorex
- Méprobamate
- Mésocarbe
- Méthylphénobarbital
- Méthyprylone
- Midazolam
- Morphine
- Nimétazépam
- Nitrazépam
- Nordazépam
- Oxazépam
- Oxazolam
- Pémoline
- Phendimétrazine
- Phénobarbital
- Phentermine
- Pinazépam
- Pipradrol
- Prazépam
- Pyrovalérone
- Secbutabarbitol
- Témazépam
- Tétrazépam
- Triazolam
- Vinylbital
- Zolpidem

Titre II : Des réglementations

Article 4 : Le fait de fumer est strictement prohibé dans les espaces publics. Le contrevenant s'expose à 40 000 O$ta d'amende.

Article 5 : La possession, la culture, la vente, l'achat ou l'utilisation de stupéfiants de type A, par quelque moyen que ce soit, sont strictement prohibés.

Article 6 : La possession de stupéfiants de type A donne lieu à 10 ans de prison ferme et à 500 000 O$ta d'amende.
L'utilisation de stupéfiants de type A donne lieu à 15 ans de prison ferme et 750 000 O$ta d'amende.
La culture de stupéfiants de type A donne lieu à 20 ans de prison ferme et à 1 000 000 O$ta d'amende.
La vente de stupéfiants de type A donne lieu à 30 ans de prison et à 2 000 000 O$ta d'amende.

Article 7 : La culture de stupéfiants de type B, par quelque moyen que ce soit, est strictement prohibée. La possession, l'achat ou l'utilisation de stupéfiants de type B ne sont autorisés que sur ordonnance d'un médecin. La vente de stupéfiants de type B n'est autorisée que pour les pharmaciens, sous contrôle de l'Etat.

Article 8 : La possession de stupéfiants de type B sans ordonnance d'un médecin donne lieu à 10 ans de prison ferme et à 500 000 O$ta d'amende.
L'utilisation de stupéfiants de type B sans ordonnance d'un médecin donne lieu à 15 ans de prison ferme et 750 000 O$ta d'amende.
La culture de stupéfiants de type B sans ordonnance d'un médecin donne lieu à 20 ans de prison ferme et à 1 000 000 O$ta d'amende.
La vente de stupéfiants de type B sans ordonnance d'un médecin donne lieu à 30 ans de prison et à 2 000 000 O$ta d'amende.

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J'invite Monsieur le Ministre du Développement Humain, Jimmy Decker, à venir présenter ce texte. S'en suivra un débat de 72 heures.[/center]

Christian Duroux devait présenter ce projet de loi à la place de Jimmy Decker, car il était atteint de flémingite.

Monsieur le Président de l'Assemblée Nationale,
Mesdames, messieurs les députés,

mon gouvernement fait cette proposition afin d'interdire les substances extrêmement nocives que sont la cocaïne, l'héroïne, l'opium ... et d'autres.

Il avait volontairement lu ceux qu'il connaissait, car il n'avait que peu de connaissances du domaine médical et n'avait jamais entendu la grande majorité des substances cités dans le projet de loi.

Nous autoriserons cependant certaines drogues, qui présentent un intérêt médical, mais uniquement sur ordonnance d'un médecin. Ce projet de loi présente des mesures sévères prises contre les possesseurs, les utilisateurs, les vendeurs et les cultivateurs de stupéfiants.

L'autre objectif est d'interdire de fumer dans les lieux publics. Il s'agit du respect de la santé d'autrui.

Je vous remercie.

Ce débat est terminé. Passons aux votes.

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