Bureau du Président de la République

Rappel du premier message :

Bureau de la Présidence de la République d'Ostaria
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Messages : 7 Date d'inscription : 17/02/2017 Age : 34

- Je vous prie d'excuser mes services pour la faute de frappe sur votre nom nous allons y apporter les corrections nécessaires.

Pour ce qui est des échanges étudiants, l'idée était de permettre un ou deux semestres à l'étranger. Tout en étant inscrit dans l'université de son pays d'origine. Cela n'excluait pas a priori un séjour plus long inscrit en tant qu'étudiant d'une université étrangère. L'idée était qu'un étudiant ne passe pas la majeur partie de son diplôme à l'étranger.

Je vous repropose une reformulation du présent article 10 comme suit, afin d'élever la durée d'études comme étudiant étranger et de garantir l'inscription de ressortissants de chacun de nos deux pays :

"Article 10 : Les Hautes-Parties contractantes permettent à leurs étudiants respectifs d'étudier dans une de leurs universités respectives pour une durée d'au moins 1 mois à la moitié de la durée théorique du diplôme délivré par l'université d'origine. Les ressortissants des hautes parties contractantes sont admis à étudier dans les universités de chacune des hautes parties contractantes en conformité avec les règles d'accès aux études universitaires en vigueur dans chacune des hautes parties contractantes."

Cela me convient.

Messages : 7 Date d'inscription : 17/02/2017 Age : 34

Le Premier Ministre fut ravi de l'approbation du Président Plessel. Il apposa au nom du Zollernberg sa signature au document.

Jérôme Plassel fit de même.

Y a t-il autre chose dont vous vouliez me parler ?

On fit entrer Constantin Endros dans le bureau du Président de la République.

Bonjour, M. Endros. Asseyez-vous, je vous en prie.

Il s'exécuta.

Souhaitez-vous quelque chose à boire ?

-je désire un verre de Witx merci , j'espère que je ne vous dérange pas monsieur le président

Non, vous ne me dérangez pas, M. Endros.

On lui apporta un verre de Witx.

De quoi souhaitiez-vous discuter ?

Et bien , j'avais déjà fait part a votre prédécesseur , de ma candidature a la présidence de la banque nationale dostaria et donc maintenant que je suis de retour je désire savoir si le poste et toujours a disposition

Oui, il l'est ... mais à un citoyen ostarien uniquement. Je suis désolé, M. Endros, mais je ne peux pas vous nommer à la tête de la banque centrale ostarienne.

Autre chose ?

Ah un citoyen ostarien ? Je suis ostarien monsieur je suis née a lunont et j'ai grandi ici , ma carte diplomatique montre juste que j'ai été ambassadeur pour ostaria dans d'autres pays ...

Vous ne possédez pas la nationalité ostarienne. La carte diplomatique ne donne pas le nationalité ostarienne.

Je vais régulariser le tous ne vous en faites pas , justement mais ancien état de services me permette de redemander un emploi auprès de l'état non ?

Maintenant que vous êtes un citoyen ostarien, nous pouvons en discuter.

Eh bien ... pourquoi devrais-je accepter ? Convainquez-moi de vous nommer à la tête de la banque centrale.

EDIT : Désolé, je voulais poster avec Jérôme Plassel

Et bien sachez que contrairement a beaucoup d'autres banque ma banque sera un endroit où la corruption et l'endettement au profit des banquiers sera puni par un renvoi , je me propose aussi car nous allons bientôt adhéré au système éco micro dans lequel je suis l'un des meilleurs

Très bien ... mais nous n'allons pas adhérer à Ecomicro, puisque les Ostariens ont rejeté cette adhésion lors du dernier référendum.

Autre chose que je vous demanderais : la possibilité pour l'État d'emprunter à un taux zéro.

Si vous êtes d'accord, j'accepte votre proposition.

Comme je l'ai dit ma banque ne sera pas corrompu avec des intérêts donc oui le taux zéro et valable pour l'état comme pour n'importe quelle citoyens

Très bien.

Souhaitiez-vous me parler d'autre chose ?

Non monsieur le président

Très bien, au revoir alors. J'espère avoir de vos nouvelles bientôt.

Le diplomate yssois entra. Le Président de la République se leva de son fauteuil et alla lui serrer la main.

Bonjour M. ... euh .... comment vous appelez-vous déjà ?

Messages : 31 Date d'inscription : 18/04/2017 Age : 33

Phédon d'Ystarys ne s'était pas attendu à être aussi rapidement introduit auprès du chef d'état ostarien. Il n'en avait pas espéré tant.

Jéröme Plassel a écrit:: Bonjour M. ... euh .... comment vous appelez-vous déjà ?

"d'Ystarys. Phédon d'Ystarys, pour vous servir. Diplomate du Sérényssime Empire d'Ys. Je suis en missyon au nom de mon gouvernement, le Conseyl des Sage pour de dyscuter avec vous dans le but d'ouvrir des relatyons diplomatiques entre Ys et Ostaria.

Peu de choses parvienne de mon pays, et cela n'est pas de notre fait. Ys a subys pendant près de dix ans une période de trouble divers. Glaciatyon, anarchye, ce genre de choses. Ce qui a pousser notre pays à se replier sur lui-même. Aujourd'hui l'Empire se reconstruit et se cherche de nouveaux repères. Et le but qui est le mien et de chercher à l'étranger des partenaires voir des soutiens dans le concerts des natyons. J'ose espérer donc, monsieyur le Présydent, que vous prêterez une oreille attentive à ma requête et que vous là consydérerez avec bienveillance."

Jérôme Plassel eut un peu de mal à comprendre son interlocuteur à cause de son accent yssois.

Oui, je suis tout à fait prêt à ouvrir des relations diplomatiques avec votre nation. Asseyez-vous,
je vous en prie.

Et il s'assit lui-même.

Souhaitez-vous boire quelque chose ?

Messages : 31 Date d'inscription : 18/04/2017 Age : 33

Demander à un yssois si il souhaite boire quelque chose reviendrais à demander à un krasslandais si il souhaite respirer autre chose que du smog. Cela revenait presque à une inconvenance doublé d'une faute de gout impardonnable, sachant que les yssois rechignent à boire autre chose que de l'absynthe. Mais Phédon allait pour le moment éviter l'incident diplomatique, d'autant plus que sa mission incluait nécessairement de boire des boissons locales. Il fit preuve d'une maitrise de soi impeccable.

"Qu'avez-vous à proposer ? Je serays curieux de voir ce que votre pays produit comme boysson natyonale."

Nous n'avons pas réellement de boisson nationale. Cependant, nous avons des boissons régionales. Je peux vous proposer une cassola, boisson typique de la région de Lunont. Il s'agit d'un sirop de framboise légèrement caramélisé.

On apporta deux verres de cassola.

Santé !

Il but un peu.

Maintenant, revenons à nos affaires. Qu'avez-vous à me proposer ?

Messages : 31 Date d'inscription : 18/04/2017 Age : 33

Phédon avala l'étrange liqueur. Qu'il trouva finalement à son gout, ce qui le mis en de bonnes dispositions.

"Je puys monsyeur le Présydent vous proposer un traité de reconnayssance mutuelle dans un premier temps. Celui-cy posera les bases pour une relatyon saine et durable entre nos deux pays tout en permettant toutes sortes d'échanges qui puysse être profitable de manière récyproque."

L'yssois sorti de son porte-document le traité en question :

TRM Ys-Ostaria:

Citation :: Traité de Reconnaissance Mutuelle entre le Sérényssime Empire d'Ys et la République d'Ostaria
Dit aussi Traité de Lunont

Le Sérényssime Empire d'Ys d'une part représenté par [Fonction suivie du prédicat éventuel et du nom] ;
Et la République d'Ostaria d'autre part représenté par [Fonction suivie du prédicat éventuel et du nom] ;

Soucieuses d'assurer l'harmonie des relations entre les nations et les peuples virtuels,
Conscientes de la diversité de leurs patrimoines culturels et de leurs traditions,
Désireuses de renforcer leurs liens politiques et diplomatiques, préalables nécessaires à toute coopération politique, technique, judiciaire, ludique ou autre,

Ont convenu ce qui suit :

I – De la reconnaissance

Les parties contractantes reconnaissent mutuellement leur existence et leur appartenance à l’Archipel du Micromonde Francophone et leur statut de communauté virtuelle indépendante et souveraine.

II – De l'objet du présent traité

Le présent traité détermine les règles qui président à l'établissement de relations diplomatiques durables et fructueuses entre les parties contractantes.

III – Des Principe de la représentation diplomatique virtuelle

1. le terme "représentation diplomatique" désigne, dans ce traité et à l'égard des Hautes Parties Contractantes, l'organe représentant l'une des parties auprès de l'autre.
2. Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage à établir une représentation diplomatique auprès de l'autre.
3. Chacune des Hautes Parties Contractantes peut demander à sa représentation diplomatique de lui fournir toute information publique sur les activités de l'autre.

IV – Des Statut de la Représentation diplomatique du Sérényssime Empire d’Ys auprès de la République d'Ostaria

1. La représentation diplomatique du Sérényssime Empire d'Ys auprès du gouvernement de la République d'Ostaria est désignée officiellement par les termes "Légatyon Ympériale du Sérényssime Empire d'Ys auprès de la République d'Ostaria".
2. La Légatyon Ympériale dispose, à l'égard des autorités de la République d'Ostaria de la personnalité morale. Elle peut ester en justice, et contracter. Son territoire, mis à disposition par l’autre Parties à titre gracieux bénéficie du privilège de l’extraterritorialité, les lois yssoises y sont applicables. Elle peut opposer l'immunité de juridiction lorsqu'elle est attraite devant les juridictions ostariennes.
3. La Légatyon Ympériale peut être invitée à assister aux séances du Parlement. Elle est inscrite, par le Président de la République d'Ostaria, sur le forum officiel. Elle rend compte de l'actualité de la République d'Ostaria au gouvernement du Sérényssime Empire d'Ys.
4. La Légatyon Ympériale est dirigée par un Légat Ympérial. Le Légat Ympérial est le représentant officiel de Sa Sérényssime Splendeur et du Doge et est désigné librement par le gouvernement du Sérényssime Empire d'Ys.
5. Le Doge du Sérényssime Empire d'Ys présente son Légat au Président de la République d'Ostaria et lui présente ses lettres de créances conformément à l’usage diplomatique. Si celui-ci donne son agrément, le Légat Ympérial prend immédiatement ses fonctions.
6. Le gouvernement du Sérényssime Empire d'Ys peut nommer plusieurs personnes qui conseilleront et aideront le Légat Ympérial. L'ensemble du personnel de l'ambassade jouit de l'immunité diplomatique et ne saurait être attrait devant les juridictions ostariennes sans l'accord des autorités du Sérényssime Empire d'Ys chargées de la conduite des affaires étrangères et barbares.
7. Les sujets du Sérényssime Empire d'Ys qui exercent des fonctions au sein de la Légatyon Ympériale peuvent acquérir, à titre personnel, la citoyenneté de la République d'Ostaria, à condition de le signaler préalablement à leur gouvernement et au gouvernement de la République d'Ostaria.
8. Le Gouvernement du Sérényssime Empire d'Ys peut toutefois interdire à un ou plusieurs de ses diplomates d'acquérir la citoyenneté ostarienne, pour incompatibilités de fonctions.

V – Des Statut de la Représentation diplomatique de la République d'Ostaria auprès du Sérényssime Empire d’Ys

1. La Représentation Diplomatique de la République d'Ostaria auprès du gouvernement du Sérényssime Empire d'Ys est désignée officiellement par les termes : "Ambassade de la République d'Ostaria auprès du Sérényssime Empire d'Ys ".
2. L'ambassade sera située à Venys. Elle dispose de la personnalité morale. Elle peut ester en justice, et contracter. Elle peut toutefois opposer l'immunité de juridiction lorsqu'elle est attraite devant les juridictions du Sérényssime Empire d'Ys.
3. L'ambassade est inscrite sur le forum. Elle rend compte de l'actualité du Sérényssime Empire d'Ys au gouvernement de la République d'Ostaria.
4. L'ambassade est dirigée par un Ambassadeur. L'ambassadeur est le représentant personnel du Président de la République d'Ostaria. Il est désigné librement par le Président, dans le respect du droit ostarien.
5. Le Président de la République d'Ostaria présente son ambassadeur à Sa Sérényssime Splendeur et au Doge et lui présente ses lettres de créance conformément aux usages diplomatiques. Si le Doge donne son agrément, l'ambassadeur prend immédiatement ses fonctions.
6. Le gouvernement de la République d'Ostaria peut nommer plusieurs personnes qui conseilleront et aideront l'ambassadeur. L'ensemble du personnel de l'ambassade jouit de l'immunité diplomatique, et ne saurait être attrait devant les juridictions yssoises sans l'accord du Président de la République d'Ostaria.
7. Les citoyens de la République d'Ostaria qui exercent des fonctions au sein de l'ambassade peuvent acquérir, à titre personnel, la sujétion au Sérényssime Empire d'Ys, à condition de le signaler préalablement à leur gouvernement et au gouvernement du Sérényssime Empire d'Ys.
8. Le Gouvernement de la République d'Ostaria peut toutefois interdire à un ou plusieurs de ses diplomates d'acquérir la citoyenneté du Sérényssime Empire d'Ys, pour incompatibilité, de fonctions.

VI – Des Négociations

1. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à conclure prochainement des conventions relatives :
- Au cumul de nationalités, c'est-à-dire aux personnes qui disposent de la citoyenneté de l'une des Hautes Parties Contractantes et qui ont acquis ou souhaitent acquérir la nationalité de l'autre.
- A la coopération technique, c'est-à-dire aux questions propres à toute nation virtuelle, telle que l'élaboration de site Internet, de programmes et de tous moyens techniques permettant l’existence, la croissance, la pérennité et la prospérité des micronations virtuelles ;
- A la coopération politique, qui peut concerner tant une alliance politique, économique, culturelle, militaire, à un échange de point de vue que toute autre question dont les Hautes Parties Contractantes souhaiteront débattre ;
2. Pour la négociation de ces conventions et de celles que les Hautes Parties Contractantes estimeront nécessaire ou opportun de conclure, il sera procédé soit par échange de propositions par la voie diplomatique, soit par rencontre diplomatique au sommet, associant le Doge du Sérényssime Empire d'Ys, le Président de la République d'Ostaria, et leurs ambassadeurs et représentants.
3. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à négocier de bonne foi.

VII – De l'Entrée en vigueur et Force obligatoire

1. La présente convention entrera en vigueur dès sa signature. Toutefois, la République d'Ostaria précise que la ratification du Traité par son Parlement sera nécessaire afin que la République d'Ostaria soit définitivement liée par le Traité. D'ici à ce que cette ratification intervienne, le Président de la République d'Ostaria s'engage à appliquer à titre provisoire, les dispositions de ce traité. Le Sérényssime Empire d'Ys précise que la ratification du Traité est soumise au vote d'une loi d'assentiment afin que le Sérényssime Empire d'Ys soit définitivement liée par le Traité. D'ici à ce que cette ratification intervienne, les Autorités du Sérényssime Empire d'Ys s'engagent à appliquer à titre provisoire, les dispositions de ce traité.
2. Dès qu'une partie aura ratifié le traité, elle notifiera à l'autre l'acte de ratification.
3. Lorsque le traité sera entré en vigueur à l'égard des deux parties, il liera les deux parties tant qu'il ne sera pas explicitement modifié ou abrogé.
4. Les modifications non substantielles du traité peut être effectuée à tout moment par simple accord des deux administrations, sans que les formes de ratification solennelles soit exigée. Une modification est considérée comme substantielle dès lors qu'elle modifie l'objet de ce traité tel que défini à l'article deux.
5. Si les institutions yssoises ou ostariennes venaient à changer substantiellement de façon telle que l'application du présent traité serait compliquée par l'apparition de nouvelles autorités, les parties s'entendront pour modifier, le cas échéant, le traité en conséquence et procéderont à une nouvelle signature du document qui donnera lieu a une nouvelle ratification parlementaire de part et d’autre.

VIII – Des Clauses de juridiction obligatoire

1. En cas de litige entre les Hautes Parties Contractantes né de l'interprétation ou de l'exécution du présent traité, les parties s'efforceront de régler diplomatiquement le règlement.
2. En cas d'échec des négociations, les Hautes Parties Contractantes soumettront leur différend à une instance de justice internationale. Si toutefois il n'en n'existe pas, un tribunal arbitral spécial sera institué, dont les décisions auront force obligatoire pour les deux parties.
3. Le tribunal arbitral spécial sera composé de cinq juges. Chaque partie nommera deux juges. Les quatre juges éliront un cinquième juge. Les juges devront faire preuve d'impartialité et de jugeote et régler le litige en droit et en équité.
4. Si les parties sont mécontentes du jugement rendu par le tribunal arbitral, elles devront porter leur litige devant la Cour dont il est question à l'article 8, paragraphe 2. La Cour connaîtra en appel du jugement du tribunal arbitral.

Le présent traité a été rédigé en Langue Commune (français) et signé à Lunont le [date de signature en calendrier yssois et commun]. Il sera donc communément désigné "Traité de Lunont" par les néophytes et les profanes.

Signé par [Fonction(s) suivie(s) du nom(s) et titulature(s) du/des signataire(s)] pour le Sérényssime Empire d'Ys

Signé par [Fonction(s) suivie(s) du nom(s) et titulature(s) du/des signataire(s)] pour la République d'Ostaria

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