Procès d'Albert Delfrous

Rappel du premier message :

Citation :: Suivant les différents témoignages et preuves recueillies contre M. Albert Delfrous, la Cour suprême décide d'établir un procès contre M. Albert Delfrous.

L'accusé est accusé des infractions suivantes :
- Complicité d'actes de terrorisme ayant entraîné la mort (crime de catégorie B)
- Complicité d'homicide volontaire multiple (crime de catégorie B)
- Intelligence avec une puissance étrangère (crime de catégorie B)-
- Complicité de tentative de vol avec violence (délit de catégorie B)

Les jurés seront bientôt choisis parmi une liste de personnes ayant été actives durant le dernier mois.

Le procès débutera la semaine prochaine.

(HRP : Je te conseille de regarder de plus près le Code pénal : ce n'est pas illégal Very Happy

)

Juge : Puisque l'accusé ne souhaite pas faire intervenir de témoins ou présenter des preuves, le procès est clos.

Tirage au sort d'un nouveau juré :

1 : Jérôme Plassel
2 : François Dickson
3 : Julien Battista
4 : Mickaël Ruiz
5 : Damien Carmel
6 : Erce Klinton
7 : Louis Chaldon
8 : Christian Duroux
9 : Thomas Fauvel
10 : Émilie Duharnais

Stéphane Dubois a effectué 1 lancé(s) d'un Dé à 10 faces :: 7

La délibération du jury est la suivante :

- Complicité d'actes de terrorisme ayant entraîné la mort : coupable
- Complicité d'homicide volontaire multiple : coupable
- Intelligence avec une puissance étrangère : coupable
- Complicité de tentative de vol avec violence : coupable

Selon le Code pénal, l'accusé est donc condamné à la prison à perpétuité, à la perte des droits civiques à vie et à une amende égale à 15300 % du revenu de l'accusé. Ai-je la confirmation du juge ?

Député Messages : 205 Date d'inscription : 24/01/2016 Age : 46

(Hrp : pas oublier que mon salaire c'est juste 100 000 Ôta pas le revenu de mon entreprise ×) )

(HRP : Ça fait quand même 15,3 millions ... une somme rondelette Very Happy

).

Je précise : Peine de prison à perpétuité compressible avec période de sureté laissée à l'appréciation de la Cour pouvant aller jusqu'à 30 ans.

Je confirme cette peine.

Selon le Code pénal, l'accusé est donc condamné à la prison à perpétuité compressible avec période de sûreté laissée à l'appréciation de la Cour pouvant aller jusqu'à 30 ans., à la perte des droits civiques à vie et à une amende égale à 15300 % du revenu de l'accusé.

Cette peine prend effet immédiatement. L'accusé est autorisé, sous contrôle de la police, à prendre chez lui certaines affaires avant d'être emmené en prison.

Je décide de faire appel monsieur le juge

Très bien.

La peine de prison et l'amende sont suspendues, mais pas les droits civiques, conformément au Code pénal.

Un nouveau procès aura lieu bientôt.

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