Législation sur les animaux; 11/04/2017

Sujet: Législation sur les animaux; 11/04/2017 Mar 11 Avr - 15:39

Vu la Constitution,
Vu le vote de l'Assemblée Nationale,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Citation :: Proposition de loi visant à la détermination de la législation sur les animaux

Article 1 : Toute maltraitance vis-à-vis d'un animal est puni de 50 000 O$ta d'amende et de 5 ans de prison.

I. Des abattoirs

Article 2 : Les abattoirs ont l'obligation d'abattre les animaux sans souffrances physiques ou morales.

Article 3 : Les abattoirs devront être équipés de caméras de vidéosurveillance.

Article 4 : Les contrevenants à l'article 2 du présent texte sont punis de 5 000 000 O$ta d'amende et de la fermeture de l'abattoir tant que les normes ne seront pas respectées.

Article 5 : Les contrevenants à l'article 3 du présent texte sont punis de 300 000 O$ta d'amende.

II. Des cirques et des zoos

Article 6 : Les cirques et les zoos doivent fournir aux différents animaux de la nourriture et de l'eau en quantité suffisante, ainsi que l'espace nécessaire à une vie correcte.

Article 7 : Les cirques et les zoos ont l'interdiction n'occasionner des souffrances physiques ou morales à des animaux.

III. De l'inspection

Article 8 : Sont créés les Inspecteurs de la Condition Animale, chargés de vérifier que les droits des animaux sont respectés.

Article 9 : 800 Inspecteurs de la Condition Animale doivent être recrutés immédiatement le présent texte en vigueur.