Article 101 :- Le titre du parti est : " Les Démocrates" en abrégé "LD".
Article 102 :- Le siège Les Démocrates se trouve à Lunont.
Article 103:- La principale idéologie Les Démocrates est le socialisme, l’écologisme, social-libéral, Radicalisme. Les Démocrates se revendiquent de la tradition de l'humanisme et du progressisme, Solidarisme et Travailliste. Nous plaçons l'égalité, la Solidarité le développement durable, le progrès et la démocratie en tête des finalités de ce parti qui se définit comme républicain, laïque, réformiste, travailliste, radicalisme, féministe, humaniste et décentralisateur. Au sein Les Démocrates quatres courants existent.
Article 104 :- Idéologies : socialisme, écologisme, humanisme, social-démocratie, progressiste, Radicalisme, solidarisme, communismes libéral, égalistarisme, libéralisme économique, blairisme, liberté.
Titre II : Les adhésions :
Article 201 :- L'adhésion Les Démocrates est libre et s'effectue à titre individuel. Nul ne peut empêcher quelqu'un d'adhérer au Parti pour des raisons personnelles.
Article 202 :- Chaque demande d'adhésion doit être motivée dans la zone réservée.
Article 203 :- le Bureau National des Adhésions (BNA) statuts sur les adhésions.
Article 204 :- En cas d'opposition motivée d'un membre du Bureau National Les Démocrates par une majorité des suffrages exprimés.
Titre III : Le Bureau National (BN) :
Article 301 - Le Bureau National est composé du Président , du Vice-Président du Secrétaire Général et du Porte-Parole et des représentants des motions et des fenestrations.
Article 302 :- La répartitions des sièges au Bureau National sont répartis comme suit :
Président : 10 sièges
Vice-Président : 8 Sièges
Secrétaire Général : 7 sièges
Porte-Parole : 5 sièges
Représentants des fédérations* : 6
Chaque militant aura un siège minium.
Article 302 :- Le Président National est celui qui reçoit le plus de suffrage par le vote des militants au premier tour. En cas d'égalité, un second tour est organisé. Il est élu pour quatre mois.
Article 304 :- Président National nomme et peut révoquer à tout moment le Secrétaire Général et le Porte-Parole.
Article 305 :-Le Secrétaire Général a en charge la gestion courante du parti ainsi que des comptes bancaire Les Démocrates.
Article 306 :- Le Porte-Parole a en charge toute la communication du Les Démocrates.
Titre IV : Les votes :
Article 401 :- La répartitions des votants au congrès :
Président National : 20 délégués
Vice-Président National : 20 délégués
Secrétaire Général : 20 délégués
Porte-Parole : 20 délégués
Représentants de motions des 4 courants : 50 délégués
Militants : 20 délégués
Article 401 :- Le bureau National établis 10 jours avant le congrès le nombre de votants.
Titre V : Dissolution :
Article 401 :-Les Démocrates ne peut être dissous, seulement renommé, défini par le code électoral[/quote]
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Sam 8 Juil - 21:45 par 