Règlement de Partis Libres !

Article 1 : Les différents courants se forment librement, sans que la direction du parti ne puisse ne le contredire, sauf dans les cas suivants :
- Ce courant est anti-républicain ou anti-démocratique
- Ce courant porte atteinte à la loi (sexisme, racisme, nazisme etc.)
- Ce courant est pour la limitation des partis politiques

Article 2 : Le bureau politique de Partis Libres ! est composé :
- d'un président
- d'un vice-président
- d'un porte-parole
- d'un trésorier

Article 3 : Les candidatures devront être discutées entre les différents courants, de façon à arriver à une représentation égale des courants dans les élections.

Article 4 : L'adhésion d'une personne au parti est annuel et coûte 2 €. La carte du parti précise également le courant que ladite personne aura choisi.

Article 5 : Aucun courant ne peut refuser l'adhésion d'un membre, sauf en cas d'atteinte grave aux principes du courant ou à une atteinte à la loi.

Article 6 : L'élection du président du parti se déroule au scrutin binominal (Président-Vice-Président) à deux tours sous contrôle de la Commission Electorale. Si l'un des binômes obtient la majorité absolue des voix au premier tour, le second tour n'est pas organisé et le binôme entre en fonction. Son mandat dure un an.

Article 7 : Les présidents des courants seront élus de la même façon que le président du parti, à un mandat défini dans leurs règlements respectifs. Ce mandat ne devra pas excéder 3 ans.

Article 8 : Les règlements du parti et des courants devront être approuvés respectivement par les membres du parti et par les membres du courant concerné lors d'un scrutin sous forme de référendum.