Ostaria - RPG Politique

Micronation
 
Derniers sujets
» Carte de la République d’Ostaria
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptySam 8 Juil - 21:45 par François Dickson

» Nouveau forum
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptyDim 17 Mar - 19:33 par Jérôme Plassel

» Organisation Micromondiale d'Océanographie (OMO)
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptyDim 10 Mar - 15:11 par Jérôme Plassel

» Ostaria quitte l'archipel du micromonde
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptyDim 3 Mar - 19:10 par François Dickson

» Erope Pendra - Carte d'identité
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptyJeu 28 Fév - 2:08 par Diplomatie Francovare

» Adhésions USD
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptyMar 29 Jan - 12:46 par Benjamin Juvigny

» Statuts du MN
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptySam 26 Jan - 0:03 par Marie Saez

» Occupation de la mairie à Dusaux
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptyVen 18 Jan - 21:15 par Alexandre de Bretigny

» S05 - Traité de reconnaissance mutuelle avec le Kolozistan
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptyVen 18 Jan - 21:07 par Alexandre de Bretigny

Les posteurs les plus actifs du mois
Aucun utilisateur
Les posteurs les plus actifs de la semaine
Aucun utilisateur
Connexion
Nom d'utilisateur:
Mot de passe:
Connexion automatique: 
:: Récupérer mon mot de passe
Le Deal du moment : -40%
-40% sur le Pack Gaming Mario PDP Manette filaire + ...
Voir le deal
29.99 €

 

 Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017

Aller en bas 
AuteurMessage
Jérôme Plassel
Président de la République
Jérôme Plassel


Messages : 1266
Date d'inscription : 02/02/2016
Age : 50

Feuille de personnage
Profession: Président de la République
Parti ou tendance politique: Mouvement Uni pour la République

Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 Empty
MessageSujet: Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017   Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017 EmptyDim 19 Nov - 16:34

Vu la Constitution,
Vu le Code civil,
Vu le Code de l'immigration,

Le Premier Ministre promulgue le texte suivant :

Citation :
Décret sur la naturalisation de Jeffrey Simkos

Article 1 : Il est accordé à monsieur Jeffrey Simkos la nationalité ostarienne. Il jouit dès à présent de ses droits civils et politiques.

Article 2 : Monsieur Jeffrey Simkos renonce dès maintenant, conformément à la législation ostarienne, à sa nationalité armaréenne.

Fait le 19 novembre 2017,
à Lunont,
par Jérôme Plassel, Premier Ministre du Royaume d'Ostaria.
Revenir en haut Aller en bas
 
Naturalisation de Jeffrey Simkos; 19/11/2017
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Entretien avec Jeffrey Simkos
» OstariAwards mai 2017
» S09 - Loi des Finances mai/août 2017
» Campagne présidentielle 2017
» Bonne année 2017

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Ostaria - RPG Politique :: République d'Ostaria :: Journal Officiel :: Décret & Nomination-
Sauter vers: