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 S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse

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Pierre Jourdan
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Pierre Jourdan

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MessageSujet: S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse   S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse EmptySam 4 Nov - 17:03

Loi portant abrogation de la noblesse a écrit:


Loi portant abrogation de la noblesse

Article 1 : La loi portant sur la noblesse datant du 22 juillet 2017 est supprimée.

Le vote est ouvert pendant 24 heures.
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Pierre Jourdan
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Pierre Jourdan

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MessageSujet: Re: S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse   S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse EmptySam 4 Nov - 17:04

25 pour
4 contre
10 abstentions
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Louis Chaldon
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Louis Chaldon

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MessageSujet: Re: S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse   S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse EmptySam 4 Nov - 17:07

34 pour
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Jérôme Plassel
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MessageSujet: Re: S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse   S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse EmptySam 4 Nov - 17:08

67 pour

_________________
Jérôme Plassel, président de la République d'Ostaria (MUR).
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Pierre Jourdan
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Pierre Jourdan

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MessageSujet: Re: S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse   S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse EmptyLun 6 Nov - 18:31

126 pour
4 contre
60 abstentions


Le texte est adopté.
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MessageSujet: Re: S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse   S01 - Loi portant sur l'abrogation de la noblesse Empty

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